Marquage Virtuel de Brevet / Virtual Patent Marking
Les produits suivants sont protégés par des brevets en France, en Europe, au Canada, aux États-Unis et dans d'autres pays. Cette page est mise à disposition pour satisfaire aux dispositions relatives au marquage virtuel de brevet de diverses juridictions, notamment celles de l'America Invents Act, et pour servir d'avis conformément à la section 35 U.S.C. §287 (a). L'accès à ces informations publiques est gratuit.
La liste de produits et de brevets ci-dessous peut ne pas être exhaustive. Par exemple, certains produits non mentionnés ici peuvent être protégés par un ou plusieurs brevets en France, en Europe, au Canada, aux États-Unis et dans d'autres pays. L'absence d'un titre de propriété dans cette liste n'empêche en rien l'exercice de tous les droits légaux associés à ladite propriété. Les produits figurant dans la liste suivante peuvent être couverts par un ou plusieurs des brevets mentionnés. Cette page peut être temporairement indisponible sans préavis en raison de maintenance ou d'une interruption involontaire. Des efforts seront déployés pour maintenir cette page active.
The following products are protected by patents in France, Europe, Canada, the United States and other countries. This page is provided to satisfy the virtual patent marking provisions of various jurisdictions including the virtual patent marking provisions of the America Invents Act and provide notice under 35 U.S.C. §287 (a). There is no charge for accessing this publicly available information.
The following list of products and patents may not be all inclusive. For example, some products not listed here may be protected by one or more patents in France, Europe, Canada, the United States and other countries. Absence of any property from this list does not prevent enforcing any and all legal rights associated with the property. The following list of products may be covered by one or more of the following patents. It may be unavailable from time to time without notice as part of maintenance or an unintended outage. Efforts will be made to maintain this page active.

